Règlement intérieur

2.1 Retard de paiement

2.2 Régularisation

3.1 Conditions d’aides particulières

4.1 Caractère imprévisible du décès
4.2 Mutation d’un autre orphelinat

5.1 Les pièces justificatives

6.1 Définition orphelin
6.2 Les orphelins de père ou de mère
6.3 Enfants issus de familles recomposées, situations particulières

8.1 Obligation Scolaire
8.2 Suspension de la solidarité

9.1 Définition des aides
9.1.1 Allocations
9.1.2 Aides financières
– Aide de soutien au handicap
– Aide à la scolarité et aux études
– Aide à la recherche du premier emploi
– Aide au sport et à la culture
– Aide au projet
– Fonds spécial de solidarité
– Aide à l’information de l’handicapé
– Aide à l’hébergement
9.1.3 – Aides diverses
– Aide aux loisirs, séjours de vacances 4/25 ans
– Maison de l’ONCF Montreuil

-Activités

– Avant majorité du pupille.
– Majorité du Pupille

12.1 Composition du Conseil d’administration
12.2 Réunion du Conseil d’administration
12.3 Pouvoirs du Conseil d’administration

13.1 Fonction des membres du Bureau National
13.2  Réunion du Bureau National

14.1 Composition
14.2 Fonctionnement

15.1 Composition
15.2 Fonctionnement

16.1 Composition
16.2 Obligations

18.1 Missions
18.2 Composition
18.3 Fonctionnement